J.O. 250 du 25 octobre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17766

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Avis d'instruction de projets de monographies de la pharmacopée française, Xe édition

NOR : SANM0223430V


Sont soumis à enquête publique pour instruction les projets de monographies énumérés ci-dessous :

N° 976 : Mercureux (chlorure) pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 977 : Amanite phalloïde pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 978 : Amanite tue-mouche pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 979 : Aralia pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 980 : Armoise vulgaire pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 981 : Avoine cultivée pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 982 : Baptisia tinctoria pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 983 : Belladone pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 984 : Cerfeuil des jardins pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 985 : Clématite dressée pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 986 : Clématite vigne blanche pour préparationshoméopathiques (rév. 10e) ;

N° 987 : Coloquinte pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 988 : Coque du levant pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 989 : Datura pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 990 : Frêne d'Amérique pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 991 : Frêne élevé pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 992 : Gattilier pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 993 : Genêt à balai pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 994 : Jacinthe des bois pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 995 : Laurier cerise pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 996 : Marronnier d'Inde (inflorescence de) pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 997 : Muguet pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 998 : Noisetier pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 999 : Passiflore pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 1000 : Prêle des champs pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 1001 : Prêle d'hiver pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 1002 : Pyrolle en ombelle pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 1003 : Sapin pectiné pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 1004 : Staphysaigre pour préparations homéopathiques (rév. 10e) ;

N° 1005 : Tournesol pour préparations homéopathiques (rév. 10e).

Pendant toute la durée de l'enquête publique, les personnes qui en feront la demande à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (direction des laboratoires et des contrôles, unité Pharmacopée), 143-147, boulevard Anatole-France, 93285 Saint-Denis Cedex, recevront, à titre gracieux, ceux des documents qui les intéressent.

Les observations devront être envoyées à la même adresse, dans un délai de trois mois à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel.